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Conseil Municipal 26 juin 2015 - revalorisation de la participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
M. le Maire, Vous nous proposez donc de revaloriser, brutalement, de près de 140 € par élève, la participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées. Ce qui, pour un nombre de 211 élèves (pour l’instant), porte la dépense supplémentaire...
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Conseil Municipal du 22 avril 2015 - Intervention sur la fermeture des Ecoles Claude Tillier et Albert Camus Maternelle
M. le Maire, Nous abordons, avec cette délibération, un sujet essentiel dans la vie d’une commune. Et pour ma part, je souhaite d’abord vous faire part de mon sentiment d’un immense gâchis. Le gâchis qu’un tel sujet, qui pourrait être l’objet d’un beau...
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Conseil Municipal du 7 avril 2015 - Attribution du marché des fournitures scolaires à une Librairie de Haute-Loire
M. le Maire, Les élus communistes ont déjà remarqué, lors du dernier Conseil Municipal, que la conception et l’impression du « Nevers ça m’botte » étaient dorénavant effectuées dans une imprimerie du département du Nord. Aujourd’hui, c’est le marché des...
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Conseil Municipal du 7 avril 2015 - Vote du Budget 2015
M. le Maire, ce projet de Budget 2015 s’inscrit dans un contexte et dans les orientations que vous avez définies, et que nous avons déjà discutées lors du Débat d’Orientations Budgétaires : - Une baisse massive des dotations d’Etat (1 million d’€ en moins...
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Conseil Municipal du 7 avril 2015 - Vote des taux d'imposition
Monsieur le Maire, Conformément à vos Orientations Budgétaires, vous annoncez pour la seconde année consécutive une baisse des taux d’imposition, que vous chiffrez à 2.5% pour cette année. Le chiffre que vous donnez peut induire en erreur. Soyons clairs...
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Conseil Municipal du 7 avril 2015 - subventions aux associations d'anciens combattants
M. le Maire, Les associations d’anciens combattants sont soumises aux mêmes coupes drastiques dans les subventions de la Ville. Il ne s’agit pourtant, à chaque fois, que de quelques centaines d’euros, et chacune et chacun de nous s’accordera à reconnaître...
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Conseil Municipal du 7 avril 2015 - Règlement d'utilisation du Château des Loges
M. le Maire, Derrière une présentation administrative, ce règlement comporte des positions de principe que nous contestons : 1 ) celle de facturer des salles de réunion aux associations locales. Pour une seconde Assemblée générale de 36 personnes durant...
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Conseil Municipal du 7 avril 2015 - Attribution de subventions pour les associations sportives
M. le Maire, Les subventions d’encadrement, pour 2015, sont maintenues à un niveau à peu près équivalent à celui de 2014. C’est facilement compréhensible, s’agissant de postes d’encadrement correspondant à des emplois indispensables à l’activité de ces...
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Conseil 15 déc 2015 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
M. le Maire, La simple méthode que vous utilisez (et qui est tout à fait respectable) traduit une divergence de fond entre nous, sur la conception que nous avons de l’intercommunalité. Avec cette délibération, vous nous proposez, tout simplement, d’émettre...
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Conseil Municipal du 15 déc. 2015 - Question orale sur les machines à voter
M. le Maire, En mars dernier, vous avez fait voter par le Conseil Municipal l’adhésion de la Ville de Nevers à l’Association des Villes pour le Vote Electronique. Pour leur part, les élus communistes ont toujours émis des réserves, d’ordres différents,...
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Conseil Municipal du 24 nov. 2015 - Subvention pour la construction d'un centre de formation pour le Rugby
M. le Maire, Il faudrait que nous ayons une vision globale de l’ensemble des subventions allouées par notre Ville à la SASP USON Rugby Plus. A chaque Conseil Municipal, nous votons des délibérations qui se comptent en centaines de milliers d’euros autour...
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Conseil Municipal du 24 nov. 2015 - Intervention sur la motion autour des migrants
M. le Maire, Le contenu de cette motion, nous le partageons, et donc nous la voterons. Je ne reviens pas sur l’ensemble des « considérants ». J’ai seulement un regret, c’est que la motion qui nous est proposée ce soir soit beaucoup plus restrictive que...
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Conseil Municipal du 15 déc. 2015 - Motion des élus communistes pour le soutien de la Municipalité au Maire de Poiseux
Les élus de la Ville de Nevers ont appris avec consternation les menaces de mort proférées, de façon anonyme, à l’encontre du Maire de Poiseux, suite à l’accueil sur le territoire de sa Commune d’une trentaine de migrants érythréens et soudanais, en provenance...
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Conseil Municipal du 22 sept. 2015 - subventions pour l'enseignement supérieur
M. le Maire, M. Francillon, Il est probable que nous ayons, sur ce sujet, exactement le même débat que l’an dernier, et exactement le même débat que nous avions avec Florent Sainte Fare Garnot ces dernières années. Donc on va aller vite. Mais un jour...
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Conseil Municipal du 22 sept. 2015 - Accueil de réfugiés syriens sur le territoire de l'Agglomération
M. le Maire, Tout d’abord nous nous félicitons que, rapidement, le territoire de l’Agglomération de Nevers se soit déclaré prêt à accueillir des familles de réfugiés syriens, qui arriveront comme l’a annoncé la presse d’aujourd’hui le 13 octobre prochain....
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Conseil Municipal du 7 avril 2015 - Cession de Certificats d'Economie d'Energie
On vit dans un monde formidable. Décidément le capitalisme nous étonnera toujours. Après les quotas d’émission de CO2 et le marché des droits à polluer, voilà les Certificats d’Economie d’Energie, dont la valeur, comme nous l’indique la délibération,...
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Conseil Municipal du 17 mars 2015 - adhésion à l'association des Villes pour le Vote Electronique
M. le Maire, chers collègues, Lorsqu’il a été question, à Nevers, d’acquérir des machines à voter (je crois que c’était en 2006), le groupe des élus communistes a fait part de toutes ses réserves sur la question. Des réserves que nous réitérons aujourd’hui....
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Conseil Municipal du 5 avril 2016 - Vote des taux
Monsieur le Maire, Pour la 3ème année consécutive, vous annoncez une baisse proportionnelle des taux de fiscalité de 2.5%. C’est, une nouvelle fois, une « baisse » en trompe-l’œil, et ce pour plusieurs raisons. Et même pour des raisons supplémentaires,...
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Conseil Municipal du 5 avril 2016 - Tarifs Municipaux
Monsieur le Maire, Tout d’abord, nous avons un document (tarifs 2016) qui ne fait aucune comparaison avec les tarifs de 2015. Les années passées, nous avions 3 colonnes : tarifs de l’année (n) / tarifs de l’année (n-1) / % d’évolution. Nous comprenons...
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Conseil Municipal du 5 avril 2016 - Fermeture de l'école Victor Hugo
M. le Maire, Je ne reviendrai pas sur tous les éléments que nous avons développés déjà l’an dernier quand vous avez décidé de la fermeture de l’école Claude Tillier et de l’école maternelle Albert Camus. Sur notre conception de l’effort à fournir en matière...
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Conseil du 28 juin 2016 - Subvention à la JGSN Cyclisme
M. le Maire, Comme l’indique la délibération, il s’agit du prix cycliste du Conseil Municipal de Nevers, et cette manifestation « regroupe un nombreux public et représente une animation importante pour la Ville de Nevers ». Nous avions accordé 2 000 €...
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Conseil du 28 juin 2016 - changement de nom de l'Ecole de Lund, rebaptisée Ecole Rosa Bonheur
M. le Maire, Nous ne nous opposerons pas au changement de nom de l’école de Lund, rebaptisée « Ecole Rosa Bonheur ». Mais cette décision contredit un engagement que vous aviez pris, il y a 1 an (c’était au Conseil du 26 juin), d’examiner favorablement...
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Conseil municipal du 20 sept 2016 - Modification des statuts de l'Agglo
M. le Maire, Cette délibération est une délibération essentielle, puisqu’elle concerne le transfert de compétences des communes (et, entre autres, de notre commune) à la Communauté d’Agglomération. Or elle nous est présentée, assez froidement, comme une...
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Cosneil municipal du 20 sept 2016 - Schéma de mutualisation
M. le Maire, Nous avons déjà eu l’occasion d’échanger à plusieurs reprises à ce propos, notamment à l’Agglomération. Les intentions qui sont mises en avant sont louables, et personne (j’imagine) ne s’y opposera : « élever et homogénéiser les services...
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Conseil municipal du 20 sept 2016 - rapport d'activité de la DSP "Réseau de Chaleur"
M. le Maire, On a, dans le rapport de cette DSP, tous les éléments pour nous féliciter d’un vrai beau et grand projet pour Nevers et ses habitants. Vous savez que les élus communistes le suivent de près, puisque c’est l’une des réalisations dont ils ont...
